Risque professionnel

Risque professionnel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (FIVA)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Dorison  ;  Pierre-Louis Rémy  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2008

La traçabilité des expositions professionnelles

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Daniel Lejeune  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2008

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, sur l'amélioration des conditions de travail et la prévention des risques professionnels, Paris le 16 septembre 2008.

Déclaration

L'Inspection du travail en France en 2006 - Rapport rédigé en application des articles 20 et 21 de la Convention n° 81 de l'Organisation Internationale du Travail (OIT)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale du travail

Remis le 

Le programme MATPHYTO - Matrices cultures-expositions aux produits phytosanitaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Johan Spinosi  ;  Joëlle Fevotte  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er juin 2008

Rapport annuel 2007 de l'Institut de veille sanitaire

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er juillet 2008

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur l'implication des membres du service de santé et de secours médical des sapeurs-pompiers pour les secours aux personnes et sur les moyens engagés pour en améliorer le fonctionnement, Evian le 17 mai 2008.

Déclaration

Estimation de l'impact sanitaire d'une pollution environnementale et évaluation des risques sanitaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire  ;  Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Remis le  1er novembre 2007

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité, sur les conditions de sécurité au travail, la prévention des risques, notamment le risque lié aux substances cancérogénes, mutagénes ou toxiques pour la reproduction (risque CMR), Paris le 21 avril 2008.

Déclaration

Propositions pour une réforme nécessaire et juste : groupe de travail sur la réforme du dispositif de cessation anticipée des travailleurs de l'amiante

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Le Garrec  ;  Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité

Remis le 

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité, sur le stress au travail, les conditions de travail et la pénibilité et la lutte contre les risques psycho sociaux dans l'entreprise.

Déclaration

Aptitude et inaptitude médicale au travail : diagnostic et perspectives

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hervé Gosselin  ;  Ministère de l'Emploi, du Travail et de l'Insertion professionnelle des Jeunes

Remis le 

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