La traçabilité des expositions professionnelles

Date de remise :

Auteur(s) : Daniel Lejeune

Auteur(s) moral(aux) : Inspection générale des Affaires sociales

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Présentation

Dans son rapport introductif à la Conférence tripartite d'octobre 2007 sur les conditions de travail, monsieur Gérard Larcher, rapporteur général, faisait état de propositions relatives à la prévention des risques liés aux produits cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction, susceptibles de se concrétiser dans la suite de la conférence : proposer des moyens d'amélioration de l'information des utilisateurs quant aux caractéristiques, aux risques et aux conditions d'utilisation des produits et substances CMR (cancérogènes,\mutagènes ou reprotoxiques) - poursuivre les recherches relatives à la substitution des CMR, avec le concours de l'AFSSET, pour développer des alternatives satisfaisantes du point de vue de la santé de l'utilisateur, de la performance technique et de la qualité environnementale - mieux connaître les expositions des travailleurs aux risques professionnels en travaillant sur les conditions de traçabilité des expositions aux risques, les modalités de conservation des informations, les conditions d'accès à ces informations et leur lien avec la médecine de ville. Le présent rapport formule des propositions qui s'inscrivent dans cette perspective, en vue d'expérimenter des mesures de prévention s'appuyant sur la traçabilité des expositions professionnelles. Il se réfère aux principes et au « Cahier des charges » définis par la « Note de problématique sur la traçabilité des expositions professionnelles » approuvée à l'unanimité par la Commission des accidents du travail et maladies professionnelles (CATMP) le 12 mars 2008, et qui constituent le mandat du rapporteur.

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Fiche technique

Type de document : Rapport d'inspection

Pagination : 180 pages

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