Risque professionnel

Risque professionnel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) par la commission des affaires sociales sur la prise en charge des victimes de l'amiante

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Lefrand  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur les principaux points du projet de loi de financement de la sécurité sociale 2010 notamment la majoration de durée de cotisation pour les retraites des mères de famille, l'emploi des séniors, la prévention des risques professionnels et la prise en charge des personnes handicapées et dépendantes, Sénat le 10 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur les grandes lignes du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010, notamment pour les retraites et la prévention des risques professionnels, Assemblée nationale le 27 octobre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 28 octobre 2009. Les orientations du deuxième plan santé au travail.

Communiqué

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur la prévention des risques psychosociaux, la coordination nécessaire des formations en santé au travail et l'information disponible sur le site travailler-mieux.gouv.fr, Paris le 7 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur la prévention des risques psychosociaux au travail dans le cadre de la préparation du 2ème Plan santé travail (PST), Paris le 9 octobre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 17 juin 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Conditions de travail - Bilan 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Prévention des Risques professionnels

Remis le 

Etude RIMED - Rayonnements ionisants en milieu médical - Etude de faisabilité - Rapport final

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Analyse de la mortalité des agents et ex-agents de la RATP sur la période 1980-1999 (Cohorte EDGAR)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dave Campagna  ;  Karima Ihaddadene  ;  Alain Randon  ;  Napoleon Mattei  ;  Jean-Luc Marchand  ;  Céline Le Naour  ;  Ellen Imbernon  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er septembre 2008

Éléments techniques sur l'exposition professionnelle aux fibres minérales artificielles - Matrices emplois-expositions aux fibres minérales artificielles : laines minérales, fibres céramiques réfractaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er décembre 2008

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, sur l'engagement de l'Union européenne pour l'amélioration des conditions de travail, Paris le 3 novembre 2008.

Déclaration

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