Rivière

Conseil des ministres du 13 Juillet 1993 La politique de l'eau.

Communiqué

13 juillet 1993

Conseil des ministres du 31 Janvier 1990 Attributions du secrétaire d'Etat chargé de l'environnement.

Communiqué

31 janvier 1990

La pression de la pratique de la pêche aux engins sur l'équilibre halieutique et l'équilibre du milieu aquatique

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre Balland ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er novembre 2004

Rapport sur la Durance : propositions de simplification et de modernisation du dispositif d'intervention de l'Etat sur la gestion des eaux et du lit de la Durance, contribution à un Plan Durance

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale de l'Environnement ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts ; Conseil général des Mines ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 23 août 2002

Expertise des projets d'action de prévention des inondations sur le bassin du Lez

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Inspection générale de l'Environnement

Remis le 4 juillet 2006

Contrats de rivière et de baie : nouvelles modalités d'agrément et de financement

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Claude Gaumand ; Jean-Jacques Lafitte ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 22 décembre 2005

Évaluation des risques sanitaires liés à l'exposition de forts consommateurs de produits de la pêche de rivière contaminés par des toxiques de l'environnement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Christine Ricoux ; Barbara Gasztowtt ; Ministère des Solidarités, de la Santé et de la Famille ; Conseil supérieur de la Pêche ; Agence de l'eau Adour Garonne ; Institut de Veille sanitaire