Rivière

Mission de référent national « pêcheurs professionnels en eau douce » dans le cadre du plan national de lutte contre la pollution des cours d'eau par les polychlorobiphényles (PCB)

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pascale Humbert ; Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 6 octobre 2014

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les grandes orientations de la politique de l'eau, à Paris le 21 octobre 2014.

Déclaration

21 octobre 2014

Mission d'évaluation du plan polychlorobiphényles

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pascal Douard ; Christian Fresquet ; Thierry Galibert ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux ; Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 1er octobre 2013

Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la gestion des cours d'eau et l'irrigation de montagne, le développement des énergies renouvelables hydroélectriques et les mesures de protection des troupeaux du fait de la présence des ours, à Cauterets le 17 octobre 2013.

Déclaration

17 octobre 2013

La Biovallée de la Drôme

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean Bourcet ; Christian Dubreuil ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 1er juillet 2010

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la future participation de la Fédération nationale de la pêche en France au Conseil national de la transition écologique, la restauration et la protection des milieux aquatiques, le projet de loi sur la biodiversité et la politique de l'eau, à Paris le 24 juin 2013.

Déclaration

24 juin 2013

Plan d'actions pour la restauration de la continuité écologique des cours d'eau (Parce) - Diagnostic de mise en oeuvre

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Philippe Bellec ; Etienne Lefebvre ; Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 15 décembre 2012

Retour d'expérience des inondations survenues dans le département du Var les 15 et 16 juin 2010

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Michel Rouzeau ; Xavier Martin ; Jean-Claude Pauc ; Conseil général de l'environnement et du développement durable ; Inspection générale de l'administration

Remis le 1er octobre 2010

La généralisation des bandes enherbées le long des cours d'eau (article 52 du projet de loi Grenelle 2) : réflexion sur l'impact et la mise en oeuvre de cette disposition

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Jacques Lafitte ; Gérard Cravero ; Conseil général de l'environnement et du développement durable ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 21 mai 2010