Salarié agricole

Salarié agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur le statut et le financement des CUMA (Coopératives d'utilisation du matériel agricole), la mise en oeuvre et le financement des CTE (Contrat territorial d'exploitation ), Saint-Sever, le 2 septembre 1999

Déclaration

Discours de Mme Edith Cresson, ministre de l'agriculture, aux états généraux du développement agricole, Paris le 9 février 1983.

Déclaration Sélection

Déclaration de M. François Guillaume, ministre de l'agriculture, sur la politique sociale agricole, à Paris le 20 novembre 1986.

Déclaration

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture, sur l'emploi salarié en agriculture, Paris le 12 décembre 1985.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre de l'agriculture et du développement rural, sur les négociations du GATT, les mesures accompagnant la réforme de la PAC, la décentralisation des caisses de la mutualité agricole et l'application de la réforme des cotisations sociales, Paris le 29 octobre 1992.

Déclaration

Conseil des ministres du 6 décembre 2006. La mise en oeuvre de la loi d'orientation agricole du 5 janvier 2006.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 octobre 2006. Amélioration des régimes d'assurances contre les accidents du travail et les maladies professionnelles des salariés et des non salariés agricoles.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 juillet 2006. Amélioration des régimes d'assurance contre les accidents du travail et les maladies professionnelles des salariés et des non-salariés agricoles.

Communiqué

Les groupements d'employeurs : un outil pour la croissance et l'emploi ?

Avis

Auteur(s) :  Jean-Marcel Bichat  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Cumul emploi retraite : rapport remis au Conseil d'orientation des retraites

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Marc Boulanger  ;  Conseil d'orientation des retraites

Remis le  1er mars 2003

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