Santé publique

Santé publique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Projet Hôpital 2007 : mission sur la modernisation des statuts de l'hôpital public et de sa gestion sociale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Denis Debrosse  ;  Antoine Perrin  ;  Guy Vallancien  ;  Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le  1er avril 2003

Santé, pour une politique de prévention durable : rapport annuel 2003 de l'IGAS

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan par la mission d'information sur les enjeux économiques et environnementaux des organismes génétiquement modifiés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marc Pastor  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 

Rapport de la commission d'enquête sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 décembre 2002 : Tome I - Rapport, Tome II - Comptes rendus des déplacements et procès-verbaux des auditions de la commission d'enquête

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nelly Olin  ;  Bernard Plasait  ;  Sénat

Remis le  1er juin 2003

Ethique et professions de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Cordier  ;  Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le  1er mai 2003

Rapport d'activité 2002 de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Alain Coulomb  ;  Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Remis le  1er juin 2003

Territoires et accès aux soins

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Polton  ;  Huguette Mauss  ;  Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le  1er juin 2003

A l'épreuve de la précarité : une certaine idée de l'hôpital : document de synthèse remis à Madame le ministre de l'emploi et de la solidarité et à Monsieur le Secrétaire d'Etat à la santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Lebas  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le  1er février 1998

Conditions de vie et inégalités de santé : histoires, événements, processus : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Didier Fassin  ;  Pierre Aiach  ;  Claudine Philippe  ;  Mission interministérielle recherche-expérimentation

Remis le  1er janvier 1997

La prévention sanitaire par une bonne hygiène nutritionnelle

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Amson  ;  Françoise Bas-Theron  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2003

Rapport d'activité 2001 de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Bernard Guiraud-Chaumeil  ;  Yves Matillon  ;  Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Remis le  1er janvier 2002

Systèmes d'information de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Charles Rozmaryn  ;  Ministère du Travail et des Affaires sociales

Remis le  1er octobre 1996

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