Santé publique

Auteur(s) : Jean-François Eliaou ; Cédric Villani ; Florence Lassarade ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 1er juillet 2019

Audit stratégique de l'Institut de recherche et de documentation en économie de la santé (IRDES)

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Emilie Marquis-Samari ; Laurent Gratieux ; Antoine Magnier ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 15 mars 2019

Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé - Rapport d'activité 2017-2018

Rapport d'activité

Auteur(s) : Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 28 juin 2019

Les comptes et la gestion de l'établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS) depuis sa création - Communication à la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire et à la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 14 octobre 2010

L'utilisation des fonds mobilisés pour la lutte contre la pandémie grippale A (H1N1)V - Communication à la commission des affaires sociales du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 15 septembre 2010

Préparation de l’entrée en vigueur du règlement (CE) n°1924/2006 concernant les allégations nutritionnelles et de santé portant sur les denrées alimentaires

Avis

Auteur(s) : Conseil national de l'alimentation

Remis le 28 juin 2007

Conseil des ministres du 25 juin 2019. La préparation aux fortes chaleurs de l'été.

Communiqué

25 juin 2019

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