Secteur privé

Retraites choisies et progressives

Rapport d'étude

Auteur(s) : Dominique Taddei ; Jean-Michel Charpin ; Olivier Davanne ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'étude sur l'accessibilité de l'Internet-Intranet aux personnes handicapées

Rapport d'étude

Auteur(s) : Julien Perben ; Secrétariat d'État aux personnes handicapées ; Secrétariat d'Etat à la Réforme de l'Etat

Remis le 1er décembre 2003

Rapport d'activité de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes : octobre 2003 - juillet 2004.

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marie-Jo Zimmermann ; Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er novembre 2004

Mission d'expertise sur le conventionnement global des organismes HLM

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Marc Prevot ; Bernard Ailleret ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er janvier 2004

Partenariats, coordination, réseaux et filières dans le système de santé : le champ d'une décision politique ? : rapport pour le Commissariat général du plan

Rapport interne

Auteur(s) : Christine Meyer ; Agnès Couffinhal ; Sanesco (Boulogne-Billancourt) ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er février 1996

Mission logement des personnels de la défense

Rapport officiel

Auteur(s) : Gilbert Meyer ; Ministère de la Défense

Remis le 1er septembre 2003

De la maîtrise d'oeuvre en France : constats et perspectives

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Paul Garcia ; Philippe Grand ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er avril 2003

Pénibilité et retraite : rapport remis au Conseil d'orientation des retraites

Rapport d'étude

Auteur(s) : Yves Struillou ; Conseil d'orientation des retraites

Remis le 1er avril 2003

Cumul emploi retraite : rapport remis au Conseil d'orientation des retraites

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Marc Boulanger ; Conseil d'orientation des retraites

Remis le 1er mars 2003

La gestion de la santé dans les établissements du programme 13000 : évaluation et perspectives : documents, visites, entretiens, réflexions

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Pradier ; Ministère de la justice

Remis le 1er septembre 1999

Quelles ressources humaines pour quelle coopération ?

Rapport d'étude

Auteur(s) : Gérard Winter ; Jean-Jacques Gabas ; Didier Pillot ; Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le 1er juin 2002

Développement des technologies de l'information dans les Départements d'Outre-mer : suivi dans les Départements d'Outre-mer des décisions du Conseil Interministériel d'Aménagement et de Développement Numérique du Territoire de Limoges (juillet 2001) : rapport de mission à monsieur le Secrétaire d'Etat à l'Outre-mer

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Carpentier ; Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer

Remis le 1er avril 2002

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