Secteur privé

Secteur privé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Partenariats public-privé et actions locales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Luc Baumstark  ;  Albane Huge  ;  Catherine Marcadier  ;  Catherine Maubert  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er juillet 2005

Rapport du Comité de suivi et d'évaluation de la Journée de solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Léonetti  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 2005

Rapport sur la place des biotechnologies en France et en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2005

Recherche technologique et diffusion de l'innovation au service du handicap

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Thoumie  ;  Secrétariat d'État aux personnes handicapées  ;  Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies

Remis le  1er janvier 2004

Retraites choisies et progressives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Taddei  ;  Jean-Michel Charpin  ;  Olivier Davanne  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'étude sur l'accessibilité de l'Internet-Intranet aux personnes handicapées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Julien Perben  ;  Secrétariat d'État aux personnes handicapées  ;  Secrétariat d'Etat à la Réforme de l'Etat

Remis le  1er décembre 2003

Rapport d'activité de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes : octobre 2003 - juillet 2004.

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er novembre 2004

Mission d'expertise sur le conventionnement global des organismes HLM

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marc Prevot  ;  Bernard Ailleret  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2004

Partenariats, coordination, réseaux et filières dans le système de santé : le champ d'une décision politique ? : rapport pour le Commissariat général du plan

Rapport interne

Auteur(s) :  Christine Meyer  ;  Agnès Couffinhal  ;  Sanesco (Boulogne-Billancourt)  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er février 1996

Mission logement des personnels de la défense

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gilbert Meyer  ;  Ministère de la Défense

Remis le  1er septembre 2003

De la maîtrise d'oeuvre en France : constats et perspectives

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Paul Garcia  ;  Philippe Grand  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 2003

Pénibilité et retraite : rapport remis au Conseil d'orientation des retraites

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Struillou  ;  Conseil d'orientation des retraites

Remis le  1er avril 2003

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