Républiquefrançaise
Secteur privé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Jean-Marc Boulanger ; Conseil d'orientation des retraites
Remis le 1er mars 2003
Rapport officiel
Auteur(s) : Pierre Pradier ; Ministère de la justice
Remis le 1er septembre 1999
Auteur(s) : Gérard Winter ; Jean-Jacques Gabas ; Didier Pillot ; Haut Conseil de la Coopération internationale
Remis le 1er juin 2002
Auteur(s) : Michel Carpentier ; Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer
Remis le 1er avril 2002
Auteur(s) : Pascal Viginier ; Sandrine Paillard ; Rémi Lallement ; Mohamed Harfi ; El Mouhoub Mouhoud ; Bernard Simonin ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er novembre 2002
Auteur(s) : Jean-Claude Groshens ; Premier ministre
Remis le 1er septembre 1997
Auteur(s) : Jean-Louis Missika ; Ministère de la culture et de la communication
Remis le 1er décembre 1997
Rapport d'activité
Auteur(s) : Haut Conseil du Secteur financier public et semi-public
Remis le 1er décembre 2001
Auteur(s) : Didier Pouillot ; Emmanuel Durand ; Anne Darnige ; Anne Lapasset ; Institut de l'Audiovisuel et des Télécommunications en Europe (Montpellier)
Remis le 1er octobre 2000
Auteur(s) : Pierre Fritz ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Conseil général des Technologies de l'Information
Remis le 1er juillet 2000
Rapport interne
Auteur(s) : Dominique Dubois ; Claire Niclot ; Yann Fraval ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er janvier 2000
Avis
Auteur(s) : Michèle Cotta ; Conseil économique et social
Remis le 1er décembre 2000