Secteur privé

Secteur privé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Compétences hydrauliques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Commission de déontologie de la fonction publique de l'Etat - Accès des agents publics au secteur privé : 12ème Rapport d'activité - 2006 - Rapport au Premier ministre

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Déontologie de la Fonction publique

Remis le  1er mai 2007

L'état des lieux de l'emploi scientifique en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire de l'emploi scientifique

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la reconversion des militaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Dasseux  ;  Hugues Martin  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Commission de déontologie de la fonction publique de l'Etat : 11ème Rapport d'activité 2005 - Accès des agents publics au secteur privé

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Déontologie de la Fonction publique

Remis le 

Compte-rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005 sur la gouvernance mondiale de l'internet

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Henri Revol  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Economie de la connaissance : la recherche publique française et les entreprises

Avis

Auteur(s) :  François Ailleret  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er décembre 2003

Mission d'appui sur la convergence tarifaire public privé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Aballea  ;  Pierre-Louis Bras  ;  Stéphanie Seydoux  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Projet de loi de programme pour la recherche

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Ailleret  ;  Conseil économique et social

Remis le 

R & D publique, R & D privée et efficacité du processus d'innovation : quelles perspectives ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Baudry  ;  Béatrice Dumont  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er août 2005

Commission de déontologie de la fonction publique de l'Etat : 10ème rapport d'activité 2004 - Accès des agents publics au secteur privé

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Déontologie de la Fonction publique

Remis le  1er novembre 2005

Commission de déontologie de la fonction publique de l'Etat : 9ème rapport d'activité 2003 - accès des agents publics au secteur privé : rapport au Premier ministre

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Déontologie de la Fonction publique

Remis le  1er juin 2004

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