Secteur privé

Secteur privé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Commission de déontologie de la fonction publique de l'Etat : 11ème Rapport d'activité 2005 - Accès des agents publics au secteur privé

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Déontologie de la Fonction publique

Remis le 

Compte-rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005 sur la gouvernance mondiale de l'internet

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Henri Revol  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Economie de la connaissance : la recherche publique française et les entreprises

Avis

Auteur(s) :  François Ailleret  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er décembre 2003

Mission d'appui sur la convergence tarifaire public privé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Aballea  ;  Pierre-Louis Bras  ;  Stéphanie Seydoux  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Projet de loi de programme pour la recherche

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Ailleret  ;  Conseil économique et social

Remis le 

R & D publique, R & D privée et efficacité du processus d'innovation : quelles perspectives ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Baudry  ;  Béatrice Dumont  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er août 2005

Commission de déontologie de la fonction publique de l'Etat : 10ème rapport d'activité 2004 - Accès des agents publics au secteur privé

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Déontologie de la Fonction publique

Remis le  1er novembre 2005

Commission de déontologie de la fonction publique de l'Etat : 9ème rapport d'activité 2003 - accès des agents publics au secteur privé : rapport au Premier ministre

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Déontologie de la Fonction publique

Remis le  1er juin 2004

Rapport d'information (...) sur la recherche publique et privée en France face au défi international

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Door  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er décembre 2004

Rapport d'information (...) sur le logement locatif privé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marcel-Pierre Cléach  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er octobre 2003

Commission de déontologie de la fonction publique de l'Etat : 8ème rapport d'activité 2002 - Accès des agents publics au secteur privé : rapport au Premier ministre

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Déontologie de la Fonction publique

Remis le  1er juillet 2003

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur l'évaluation des conséquences économiques et sociales de la législation sur le temps de travail - Tome 1 : Rapport - Tome 2 : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Novelli  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er avril 2004

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