Sécurité aérienne

Sécurité aérienne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. François Cuvillier, secrétaire d'État aux transports, à la mer et à la pêche, à l'émission "Les 4 vérités" à France 2 le 25 juillet 2014, sur le crash de l'avion d'Air Algérie au Mali.

Interview

Interview de M. François Cuvillier, secrétaire d'État aux transports, à la mer et à la pêche, à RMC le 18 juillet 2014, sur l'avion de la Malaysia Airlines abattu au-dessus de l'Ukraine et la collision survenue entre un TGV et un TER près de Denguin (Pyrénées Atlantiques).

Interview

Interview de M. François Cuvillier, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, à RTL le 18 juillet 2014, sur la collision entre un TGV et un TER près de Denguin (Pyrénées Atlantiques) et l'avion de la Malaysia Airlines abattu par un missile sol-air au-dessus de l'Ukraine.

Interview

Interview de M. François Cuvillier, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, à France Inter le 18 juillet 2014, sur l'avion de la Malaysia Airlines abattu au-dessus de l'Ukraine et la collision survenue entre un TGV et un TER près de Denguin (Pyrénées Atlantiques).

Interview

Interview de M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, à La Chaîne Info le 18 juillet 2014, sur l'avion malaisien abattu au-dessus de l'Ukraine, la situation à Gaza et les manifestations pro-palestiniennes en France, la réforme territoriale et le retrait par le gouvernement de la taxe séjour sur l'hôtellerie.

Interview

Elaboration et respect des plans de servitudes aéronautiques (PSA)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Michel Aubas  ;  Jean-Michel Malerba  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er décembre 2013

Conseil des ministres du 14 février 2014. Accord entre la France et le Turkménistan relatif aux services aériens.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 février 2014. Accord entre la France et le Gabon relatif aux services de transport aérien.

Communiqué

Les compagnies aériennes européennes sont-elles mortelles ? Perspectives à vingt ans

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Abraham  ;  Commissariat général à la Stratégie et à la Prospective

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'accord sur le transport aérien entre le Canada et la Communauté européenne et ses Etats membres

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Girardin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Conseil des ministres du 12 décembre 2012. Aviation civile.

Communiqué

Mission d'évaluation de la présence française à l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Danielle Benadon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2012

Haut de page