Sécurité aérienne

Sécurité aérienne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 13 octobre 2021. Accord entre la France et le Tadjikistan sur les services aériens.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 décembre 2019. Convention en matière d'infractions et autres actes survenant à bord des aéronefs.

Communiqué

Rapport sur la sécurité aérienne 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

Remis le 

Rapport sur la sécurité aérienne 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

Remis le 

Rapport sur la sécurité aérienne 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

Remis le 

Rapport sur la sécurité aérienne 2017

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

Remis le 

Rapport sur la sécurité aérienne 2018

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

Remis le 

Rapport sur la sécurité aérienne 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la modernisation des services de la navigation aérienne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Capo-Canellas  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur la contribution de la France à la coopération internationale en matière de sécurité aérienne, à Paris le 3 avril 2018.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur les grandes lignes de la stratégie de renouvellement et de modernisation du transport aérien, à Paris le 20 mars 2018.

Déclaration

Conseil des ministres du 14 mars 2018. Accords relatifs aux services aériens entre la France et l’Ouzbékistan, le Kazakhstan et la Côte d'Ivoire.

Communiqué

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