Sécurité aérienne

Sécurité aérienne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur la sécurité aérienne 2022

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

Remis le 

Le maillage aéroportuaire français

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 10 mai 2023. Accord entre la France et le Canada relatif au déploiement d'agents de sûreté en vol.

Communiqué

Rapport sur la sécurité aérienne 2021

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

Remis le 

Rapport annuel sur la sécurité aérienne 2020

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

Remis le 

Rapport sur la sécurité aérienne 2019

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

Remis le 

Conseil des ministres du 20 juillet 2022. Sécurité dans le domaine de l'aviation civile.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 avril 2022. Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 mars 2022. Régime de déclaration dans le domaine de la sécurité aérienne.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 octobre 2021. Accord entre la France et le Tadjikistan sur les services aériens.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 décembre 2019. Convention en matière d'infractions et autres actes survenant à bord des aéronefs.

Communiqué

Rapport sur la sécurité aérienne 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

Remis le 

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