Sécurité aérienne

Sécurité aérienne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…)sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement établissant un système de certification européen pour les équipements d'inspection/filtrage utilisés aux fins de la sûreté aérienne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le financement et l'efficacité de la sûreté du transport aérien

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Capo-Canellas  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur les propositions de la France en matière de sécurité aérienne, à New-York le 22 septembre 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales chargée de la biodiversité, sur la préservation de la biodiversité aux abords des aéroports, à Orly le 7 septembre 2016.

Déclaration

Interview de M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, à LCI le 20 mai 2016, sur la disparition du vol MS804 d'Egyptair, l'organisation de la sécurité durant l'Euro 2016, le droit de manifester et les violences durant l'état d'urgence et les relations entre le gouvernement et la CGT.

Interview

Gestion du risque lié à la présence d'outardes canepetières sur l'aéroport de Marseille-Provence

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Denis Clément  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er février 2016

Rapport sur la sécurité aérienne 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de l'Aviation civile

Remis le 

Les drones civils, enjeux et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique David  ;  Jean Panhaleux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

L'essor des drones aériens civils en France : enjeux et réponses possibles de l'Etat - Rapport du Gouvernement au Parlement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les récents attentats dont la France a été victime, la poursuite de l'enquête sur d'éventuelles complicités et le renforcement des moyens de la lutte antiterroriste, au Sénat le 13 janvier 2015.

Déclaration

Interview de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, à RTL le 25 juillet 2014, sur le crash de l'avion d'Air Algérie au Mali.

Interview

Interview de M. François Cuvillier, secrétaire d'État aux transports, à la mer et à la pêche, à France Info le 25 juillet 2014, sur le crash du vol d'Air Algérie au Mali.

Interview

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