Sécurité

Sécurité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les Conséquences des normes techniques pour les collectivités locales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er janvier 2000

Pour une administration électronique citoyenne : contributions au débat

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thierry Carcenac  ;  Premier ministre

Remis le  1er avril 2001

L'Etat et les technologies de l'information - Vers la définition de recommandations techniques : quels outils pour quels usages ? Quelles normes pour les nouvelles applications ? Rapport de l'atelier 3

Rapport interne

Auteur(s) :  Dominique Dubois  ;  Claire Niclot  ;  Yann Fraval  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

Le thermalisme français : rapport

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Delomenie  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er janvier 2000

Rapport OCDE : gestion des grands projets TI (technologies de l'information) dans le secteur public

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction du Budget

Remis le  1er janvier 2000

Rapport fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser le bilan de la décentralisation et de proposer les améliorations de nature à faciliter l'exercice des compétences locales. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Delevoye  ;  Michel Mercier  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2000

La Protection du territoire : rapport de 1ère phase

Rapport interne

Auteur(s) :  Institut des hautes études de défense nationale

Remis le  1er décembre 1999

Internet et les réseaux numériques : étude adoptée par l'Assemblée générale du Conseil d'Etat le 2 juillet 1998

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Théry  ;  Isabelle Falque-Pierrotin  ;  Conseil d'État

Remis le  1er janvier 1998

L'Accueil des jeunes dans les centres de vacances et de loisirs : avis

Avis

Auteur(s) :  Dominique Forette  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juin 2000

Rapport fait au nom de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la coopération transfrontalière en matière judiciaire, policière et douanière (ensemble une déclaration), signé à Berne le 11 mai 1998

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Reymann  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er janvier 2000

Rapport du Comité de suivi de la sécurité transfusionnelle : années 1996-1997

Rapport officiel

Auteur(s) :  Françoise Brun-Vézinet  ;  Janine Goujard  ;  Patrick Hervé  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er février 1998

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