Sécurité

Sécurité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'Accueil des jeunes dans les centres de vacances et de loisirs : avis

Avis

Auteur(s) :  Dominique Forette  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juin 2000

Rapport fait au nom de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relatif à la coopération transfrontalière en matière judiciaire, policière et douanière (ensemble une déclaration), signé à Berne le 11 mai 1998

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Reymann  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er janvier 2000

Rapport du Comité de suivi de la sécurité transfusionnelle : années 1996-1997

Rapport officiel

Auteur(s) :  Françoise Brun-Vézinet  ;  Janine Goujard  ;  Patrick Hervé  ;  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er février 1998

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