Sénat

Sénat : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interviews de M. Jacques Toubon, député RPR, à Europe 1 le 23 septembre, RTL le 29 septembre et à France-Inter le 6 octobre 1992, sur le refus de MM. Pasqua et Séguin de participer au Conseil national du RPR, sur la censure contre le projet de budget 1993 et sur le projet de réforme de la procédure pénale.

Interview

Déclarations de MM. Christian Brodhag, Yves Cochet et Antoine Waechter et de Mme Dominique Voynet, porte-parole des Verts, sur leurs projets pour l'environnement, l'économie et l'emploi, la politique étrangère et le fonctionnement de la vie politique, Paris le 7 février 1993.

Déclaration

Lettre de M. Charles Pasqua, président du groupe parlementaire RPR au Sénat, datée du 1er octobre parue dans "Le Monde" du 3 octobre et adressée aux élus de la majorité sénatoriale, sur sa candidature à la présidence du Sénat.

Article

1er octobre 1992

Interview de M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale et de la culture, à France 3 le 27 septembre 1992, sur la catastrophe de Vaison-La-Romaine, la santé de M. François Mitterrand, la durée du mandat présidentiel et les élections en Roumanie.

Interview

Interview de M. Jean-Pierre Fourcade, sénateur UDF, à RMC le 16 septembre 1984, sur la vie politique et la politique gouvernementale.

Interview

Interview de M. Alain Poher, président du Sénat, dans "Le Figaro" le 26 juillet 1984, sur le projet gouvernemental de révision de la constitution par référendum.

Article Interview

Interview de M. Charles Pasqua, président du groupe RPR au Sénat, dans "Le Quotidien de Paris" du 7 août 1984, sur le projet de référendum sur l'article 11 de la Constitution et la position du Sénat et de l'opposition.

Interview

Interview de M. Jean François-Poncet, président du Mouvement européen et sénateur UDF, à France-Inter le 18 juin 1992, sur le refus du gouvernement d'augmenter les prérogatives du Sénat dans l'élaboration d'une loi organique modifiant la constitution en vue de la ratification du traité de Maastricht.

Interview

Interview de M. Martin Malvy, secrétaire d'Etat chargé des relations avec le Parlement et porte-parole du gouvernement, à RTL le 17 juin 1992, sur les prérogatives du Sénat en matière de loi organique dans le cadre de la réforme constitutionnelle préalable au référendum sur la ratification du traité de Maastricht.

Interview

Déclaration de M. Alain Poher, président du Sénat, sur le projet de révision de la Constitution (article 11) par référendum, Paris le 13 juillet 1984.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Poher, Président du Sénat, à Paris le 25 juillet 1984, sur le projet de révision de la Constitution.

Déclaration

Interview de M. Charles Pasqua, président du groupe RPR au Sénat, à RTL le 11 juin 1992, sur sa position dans le débat sur la réforme constitutionnelle et sur son hostilité à la politique du franc fort.

Interview

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