Sénat

Sénat : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Extraits d'un entretien de M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger, avec CNews le 20 mars 2024, sur le traité de libre-échange entre le Canada et l'Union européenne et la Francophonie.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne sur les comptes du Sénat de l'exercice 2021

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Charon  ;  Eric Jeansannetas  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la quatrième partie de la session ordinaire 2021

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Milon  ;  Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la cérémonie de remise du Prix 2021 de la délégation aux droits des femmes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Billon  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire 2021 (…)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Milon  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le suivi des résolutions européennes, des avis motivés et des avis politiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Rapin  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne sur les comptes du Sénat de l'exercice 2020

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Jeansannetas  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d’information (…) de la Délégation sénatoriale aux outre-mer sur le bilan triennal de son activité (2017-2020)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Magras  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Interview de M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État en charge des retraites, à France Info le 12 mars 2020, sur le débat qui aura lieu au Sénat au sujet de la réforme des retraites et l’épidémie du Covid-19.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes (...) présentant le bilan de l'activité de la délégation depuis le renouvellement sénatorial

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Billon  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne sur les comptes du Sénat de l'exercice 2019

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Bérit-Débat  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d’information (…) sur la rencontre avec les maires et les élus d’outre-mer le 18 novembre 2019 au Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Magras  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

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