Sénat

Sénat : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'évaluation de la loi du 6 juin 2000 tendant à favoriser l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la Parité et de l'Egalité professionnelle

Remis le  1er février 2005

Rapport du groupe de réflexion sur l'institution sénatoriale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Hoeffel  ;  Sénat

Remis le  1er juillet 2002

Rapport d'activité 2001 du Sénat

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Sénat

Remis le  1er janvier 2002

Rapport d'activité 2000 du Sénat

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Sénat

Remis le  1er janvier 2001

Interview de M. Charles Millon, président du groupe UDFC à l'Assemblée nationale, dans "Le Monde" du 11 novembre 1993, sur l'amendement du Sénat concernant la réduction du temps de travail et sur le débat sur le partage du travail et la semaine de 32 heures.

Article Interview

Interview de M. René Monory, président du Sénat, dans "Paris-Match" du 29 juillet 1993, sur la politique de l'emploi, l'aménagement du territoire la cohabitation et le Sénat.

Article Interview

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur le travail et la procédure des assemblées parlementaires et (limiter les sessions extraordinaires), Paris, Palais de l'Elysée, le 3 janvier 1984.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur les relations entre l'exécutif et les assemblées parlementaires, le Conseil économique et social et la nécessité de limiter les sessions extraordinaires, Paris, Palais de l'Elysée, le 4 janvier 1983.

Déclaration

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