Service national

Service national : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 6 juin 1984 La formation des jeunes chômeurs à l'informatique par des volontaires du contingent.

Communiqué

CM. 4 avril 1984 Convention internationale.

Communiqué

Faut-il instituer un service civil obligatoire ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Bereau  ;  Conseil d'Analyse de la Société

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle, sur la direction du service national et la journée d'appel de préparation à la défense

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Louis Dumont  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information (…) à la suite d'une mission effectuée le 10 février 2003 par une délégation chargée d'étudier l'expérimentation en métropole du soutien militaire à l'insertion des jeunes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Pelchat  ;  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur l'externalisation de certaines tâches relevant du ministère de la défense

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Dasseux  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 2002

Rapport d'activité 2000 du Ministère de la défense

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le  1er juillet 2001

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur les personnels de l'armée de terre face à la professionnalisation : bilan d'étape

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Vincon  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'activité 1999 du Ministère de la défense

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le  1er novembre 2000

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur les actions destinées à renforcer le lien entre la Nation et son armée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Grasset  ;  Charles Cova  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la Défense nationale et des forces armées sur les réserves

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Teissier  ;  Jean-Louis Léonard  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er novembre 2004

Rapport au Parlement sur l'exécution de la loi de programmation militaire et des mesures d'accompagnement économique et social et sur la réforme du service national

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le  1er octobre 2000

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