Services à la personne

Services à la personne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 11 septembre 2013. Politique publique et nouvelle gouvernance pour le secteur des services à la personne.

Communiqué

Evaluation du Dispositif Local d'Accompagnement (DLA)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christine Branchu  ;  Alain Morin  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Interview de Mme Roselyne Bachelot, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, à RMC le 2 septembre 2011, sur les mesures en faveur des personnes âgées dépendantes et la politique sociale.

Interview

PRISMA-France Volume II - Projet pilote sur l'intégration et la gestion de cas

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Somme  ;  Olivier Saint-Jean  ;  Direction générale de la Santé  ;  Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie  ;  Régime social des indépendants

Remis le 

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur l'aménagement numérique des territoires ruraux, la politique de la montagne et la réforme des collectivités territoriales, à Pontarlier (Doubs) le 22 octobre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le développement des points d'accueil de services au public, à Paris le 28 septembre 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat à la prospective et au développement de l'économie numérique, sur les priorités concernant le développement des applications du portail de services gratuits aux citoyens sur téléphones mobiles, Proxima Mobile, Paris le 21 septembre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les objectifs de la nouvelle génération des pôles d'excellence rurale, au Sénat le 21 octobre 2009.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la Délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir des services à la personne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joseph Kergueris  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les principaux axes de la politique en faveur du développement et de la valorisation des territoires ruraux, Avranches le 17 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les grandes orientations de la politique en faveur des territoires ruraux, à Bar-le-Duc (Meuse) le 3 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le bilan des assises des territoires ruraux et sur l'adaptation de l'offre des services aux publics en milieu rural, Bar-le-Duc le 3 décembre 2009.

Déclaration

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