Site classé

Site classé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Projet de classement du site de Saint-Benoît-sur-Loire (Loiret) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement - Communes de Saint-Benoît-sur-Loire, Guilly, Germigny-des-Prés et Sully-sur-Loire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Luc Cabrit  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

54 suggestions pour améliorer la fréquentation touristique de la France à partir de nos patrimoines

Rapport officiel

Auteur(s) :  Martin Malvy  ;  Ministère des Affaires étrangères et du Développement international

Remis le 

Projet de classement au titre des sites des mémoriaux de Villers-Bretonneux et Le Hamel et de leurs environs - Communes de Aubigny, Blangy-Tronville, Cachy, Fouilloy, Hamelet, Lamotte-Warfusée, Le Hamel, Vaire-sous-Corbie et Villers-Bretonneux (département de la Somme)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Luc Cabrit  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Projet d'inscription du site de la vallée de la Vézère (Dordogne)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Michel  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Projet de classement de l'ensemble constitué par le château, les coteaux, les varennes, l'aqueduc et la Loire à Luynes - Communes de Berthenay, Fondettes, Luynes, St-Etienne-de-Chigny, St-Genouph (Indre-et-Loire)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Luc Cabrit  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Projet de classement des Madères, propriété du peintre Olivier Debré (Indre-et-Loire) - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages - Séance du 18 février 2016

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Luc Cabrit  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Programme de classement des entités territoriales emblématiques du Val-de-Loire, patrimoine mondial de l'UNESCO - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Luc Cabrit  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Evaluation du dispositif des annexes vertes aux schémas régionaux de gestion sylvicole - Application de l'article L.122-7 du code forestier offrant un outil de simplification des procédures pour les propriétaires de forêt privée

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Demolis  ;  Jean-Luc Guitton  ;  Etienne Lefebvre  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Site classé de la baie du Mont Saint-Michel - Requalification du secteur de la caserne - Rapport à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Marc Boyer  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à RMC/BFM TV le 16 juillet 2015, sur le double incendie du site pétrochimique LyondellBasell à Berre-l'Etang, le prix de l'électricité, le rapport du Sénat à propos de la pollution atmosphérique et le projet d'enfouissement de déchets nucléaires à Bure dans la Meuse.

Interview

Conseil des ministres du 8 juillet 2015. Réduction des délais d'instruction des autorisations d'urbanisme.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 mars 2015. Ratification d'ordonnances relatives à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale.

Communiqué

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