Site classé

Site classé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 23 juillet 2014. Ratification des ordonnances relatives à l'expérimentation d'une autorisation unique en matière d'installations classées pour la protection de l'environnement, d'un certificat de projet...

Communiqué

Conseil des ministres du 19 mars 2014. Expérimentation d'un certificat de projet et expérimentation d'une autorisation unique en matière d'installations classées pour la protection de l'environnement.

Communiqué

Site classé de la Dune du Pilat - Aménagement des campings

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Denis Clément  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er décembre 2012

Rapport de préfiguration d'une Agence française de la biodiversité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Marc Michel  ;  Bernard Chevassus-au-Louis  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le 

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à ITélé le 20 décembre 2012, sur le mouvement de grève des agents de sûreté dans les aéroports et l'échouage d'un cargo sur une plage classée du Morbihan lors de la tempête Joachim.

Interview

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat au développement durable, sur la simplification du droit applicable aux entreprises industrielles, notamment le régime d'enregistrement, les enquêtes publiques et la procédure d'autorisation pour les installations classées, à Paris le 27 octobre 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur les engagements de l'Etat et des collectivités territoriales en matière de gestion et de préservation des biens inscrits sur la Liste du patrimoine mondial en France, à Paris le 20 septembre 2010.

Déclaration

Travaux de sécurisation du secteur du Nant des Pères dans le site classé du cirque du Fer à Cheval (commune de Sixt-Fer-à-Cheval, Haute-Savoie)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Brodovitch  ;  Jean-Louis Durville  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2009

Conseil des ministres du 21 octobre 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Perspectives de la politique de sites et grands sites de France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Catherine Bersani  ;  Yves-Marie Allain  ;  Louis Blaise  ;  Bertrand Creuchet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2009

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur la "Stratégie nationale de la biodiversité", ses acteurs, et la création de l'agence régionale Natureparif, Paris le 28 avril 2009.

Déclaration

Déclaration de François Fillon, Premier ministre, sur la mise en oeuvre du plan de relance de l'économie française, Paris le 9 décembre 2008.

Déclaration

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