Républiquefrançaise
SNCF : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Robert Rivier ; Yves Putallaz ; Société nationale des chemins de fer francais ; Réseau ferré de France
Remis le 1er septembre 2005
Rapport d'étude
Auteur(s) : Bertrand Desbazeille ; Raphaël Slama ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er mai 2003
Rapport d'activité
Auteur(s) : Agence des participations de l'État
Remis le 1er octobre 2005
Auteur(s) : Conseil national des Transports
Auteur(s) : Henri-Georges Baudry ; Bertrand Desbazeille ; Yves Durand-Raucher ; Jacques Pellegrin ; Olivier Schmitt ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er janvier 2005
Remis le 1er mars 2005
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Bertrand Desbazeille ; Michel Quatre ; Gérard Sylvestre ; Jacques Pellegrin ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er janvier 2004
Auteur(s) : Dominique Becker ; Michel Barbier ; Laurent Quelin ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er novembre 2003
Auteur(s) : Bertrand Desbazeille ; Jean-Noël Boutin ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er août 2003
Remis le 1er octobre 2004
Auteur(s) : Conseil de la Concurrence
Remis le 1er juin 2004
Auteur(s) : Régis Blatter ; Conseil national des Transports
Remis le 1er juin 2003