SNCF

SNCF : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'évolution sociale dans les transports terrestres, maritimes et aériens en 1998. 1er tome : données sociales

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Pierre Pierrod  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er décembre 1999

Rapport social 2000. Tome 1 : l'évolution sociale dans les transports terrestres, maritimes et aériens en 1999

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Régis Blatter  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er décembre 2000

Rapport social 2000. Tome 2 : l'emploi des femmes dans les transports, l'emploi des travailleurs handicapés dans les transports, délocalisation à l'étranger et pratiques apparentées dans les transports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Régis Blatter  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er décembre 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le deuxième paquet ferroviaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er novembre 2002

La sécurité des transports d'enfants : rapport annuel 1998-1999

Rapport d'activité

Auteur(s) :  André Doguet  ;  Christine Murret-Labarthe  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er janvier 2000

La sécurité des transports d'enfants : rapport annuel 1997-1998

Rapport d'activité

Auteur(s) :  André Doguet  ;  Christine Murret-Labarthe  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er décembre 1998

Rapport du groupe de travail permanent sur la sécurité des transports des enfants portant sur les années scolaires 1999-2000 et 2000-2001

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil national des Transports

Remis le  1er octobre 2002

Rapport d'information (...) sur les propositions de directives relatives aux chemins de fer communautaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Boulaud  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Service public, secteur public

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Elie Cohen  ;  Claude Henry  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1997

Le gouvernement des entreprises publiques de transport : l'organisation de la tutelle exercée par les pouvoirs publics

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Gressier  ;  Laurent Winter  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2004

L'Etat actionnaire : rapport 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er octobre 2001

Audit sur l'état du réseau ferré national français

Rapport officiel

Auteur(s) :  Robert Rivier  ;  Yves Putallaz  ;  Société nationale des chemins de fer francais  ;  Réseau ferré de France

Remis le  1er septembre 2005

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