Républiquefrançaise
Soin médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Gilles Duhamel ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er avril 2002
Rapport d'étude
Auteur(s) : Direction de l'Hospitalisation et de l'Organisation des Soins
Remis le 1er mai 2001
Auteur(s) : Françoise Bas-Theron ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er mai 2002
Rapport interne
Auteur(s) : Secrétariat d'Etat à la Santé
Remis le 1er janvier 1997
Rapport officiel
Auteur(s) : Marie-Josée Auge-Caumon ; Jean-François Bloch-Lainé ; William Lowenstein ; Alain Morel ; Ministère de la Santé
Remis le 1er mars 2002
Auteur(s) : Etienne Caniard ; Ministère de la Santé
Auteur(s) : Anne Amson ; Sylvain Picard ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er février 2002
Auteur(s) : Haut Comité de la Santé publique
Remis le 1er mai 1998
Auteur(s) : Ministère de la Santé ; Haut Comité de la Santé publique
Remis le 1er janvier 2002
Auteur(s) : Georges Costargent ; Michel Vernerey ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er octobre 2001
Auteur(s) : Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Remis le 1er mars 1996
Avis
Auteur(s) : Sylvie Wieviorka ; Conseil économique et social
Remis le 1er juillet 1999