Soin médical

Territoires et accès aux soins

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Polton ; Huguette Mauss ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er juin 2003

A l'épreuve de la précarité : une certaine idée de l'hôpital : document de synthèse remis à Madame le ministre de l'emploi et de la solidarité et à Monsieur le Secrétaire d'Etat à la santé

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Lebas ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le 1er février 1998

Conditions de vie et inégalités de santé : histoires, événements, processus : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Didier Fassin ; Pierre Aiach ; Claudine Philippe ; Mission interministérielle recherche-expérimentation

Remis le 1er janvier 1997

La gestion de la santé dans les établissements du programme 13000 : évaluation et perspectives : documents, visites, entretiens, réflexions

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Pradier ; Ministère de la justice

Remis le 1er septembre 1999

Rapport d'activité 2001 de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Rapport d'activité

Auteur(s) : Bernard Guiraud-Chaumeil ; Yves Matillon ; Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

Remis le 1er janvier 2002

Rapport sur l'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs : Tome II : Audition du 13 février 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Cabal ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 1er avril 2003

L'avenir de la médecine de ville : rapport remis à Mme Martine Aubry, Ministre de l'emploi et de la solidarité et M. Bernard Kouchner, Secrétaire d'Etat à la santé

Rapport officiel

Auteur(s) : François Stasse ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le 1er juin 1998

Evaluation qualitative d'expériences d'insertion par l'économique de malades mentaux réalisées dans le cadre du programme Horizon

Rapport interne

Auteur(s) : Catherine Barral ; Pierre Poitou ; Marie-Pierre Milcent ; Mission interministérielle recherche-expérimentation

Remis le 1er février 1997

Conclusions sur Sesam-Vitale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Comité central d'Enquête sur le Coût et le Rendement des Services publics

Remis le 1er décembre 1996

Explosion de l'usine AZF de Toulouse le 21 septembre 2001 : enseignements et propositions pour l'organisation des soins

Rapport d'étude

Auteur(s) : Dominique Peton-Klein ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er décembre 2002

Rapport sur les relations entre l'Etat et l'assurance maladie

Rapport d'étude

Auteur(s) : Rolande Ruellan ; Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 1er décembre 2002

Rapport du groupe de travail opérationnel sur la permanence des soins

Rapport officiel

Auteur(s) : Charles Descours ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er janvier 2003

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