Républiquefrançaise
Soin médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'activité
Auteur(s) : Gérard Levy ; Ministère de la Santé ; Comité national d'Experts sur la Mortalité maternelle
Remis le 1er mai 2001
Auteur(s) : Marc Brodin ; Secrétariat d'Etat à la Santé et à l'Action sociale
Remis le 1er mars 2001
Rapport officiel
Auteur(s) : Michel Fardeau ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Ministère de la Santé
Remis le 1er juin 2001
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean-Jacques Hyest ; Guy-Pierre Cabanel ; Sénat
Remis le 1er janvier 2000
Auteur(s) : Eric Piel ; Jean-Luc Roelandt ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Remis le 1er juillet 2001
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 1er septembre 2000
Rapport interne
Auteur(s) : Vincent Bonniol ; Sandrine Chambaretaud ; Olivier Chanel ; Groupement de Recherche en Économie quantitative d'Aix-Marseille ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er janvier 1999
Avis
Auteur(s) : Donat Decisier ; Conseil économique et social
Remis le 1er février 1999
Auteur(s) : Pierre-Yves Geoffard ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er juin 1998
Auteur(s) : Martine Ledrans ; Jocelyne Boudot ; Réseau national de santé publique ; Direction générale de la Santé
Remis le 1er novembre 1997
Rapport d'étude
Auteur(s) : Haut Comité de la Santé publique
Auteur(s) : Martine Lignières-Cassou ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales