Républiquefrançaise
Soin médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Marie-Josée Auge-Caumon ; Jean-François Bloch-Lainé ; William Lowenstein ; Alain Morel ; Ministère de la Santé
Remis le 1er mars 2002
Auteur(s) : Etienne Caniard ; Ministère de la Santé
Remis le 1er avril 2002
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Anne Amson ; Sylvain Picard ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er février 2002
Rapport d'étude
Auteur(s) : Haut Comité de la Santé publique
Remis le 1er mai 1998
Auteur(s) : Ministère de la Santé ; Haut Comité de la Santé publique
Remis le 1er janvier 2002
Auteur(s) : Georges Costargent ; Michel Vernerey ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er octobre 2001
Rapport interne
Auteur(s) : Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Remis le 1er mars 1996
Avis
Auteur(s) : Sylvie Wieviorka ; Conseil économique et social
Remis le 1er juillet 1999
Auteur(s) : Cyril Roger-Lacan ; Catherine Patris ; Secrétariat d'Etat à l'Action humanitaire d'urgence
Remis le 1er juin 1996
Auteur(s) : Conseil national du Sida
Auteur(s) : Comité européen pour la Prévention de la Torture et des Peines ou Traitements inhumains ou dégradants
Remis le 1er janvier 1996
Auteur(s) : Bernard Devulder ; Haut Conseil de la Réforme hospitalière
Remis le 1er décembre 1995