Républiquefrançaise
Soin médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport interne
Auteur(s) : Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Remis le 1er mars 1996
Avis
Auteur(s) : Sylvie Wieviorka ; Conseil économique et social
Remis le 1er juillet 1999
Rapport officiel
Auteur(s) : Cyril Roger-Lacan ; Catherine Patris ; Secrétariat d'Etat à l'Action humanitaire d'urgence
Remis le 1er juin 1996
Rapport d'étude
Auteur(s) : Conseil national du Sida
Auteur(s) : Comité européen pour la Prévention de la Torture et des Peines ou Traitements inhumains ou dégradants
Remis le 1er janvier 1996
Auteur(s) : Bernard Devulder ; Haut Conseil de la Réforme hospitalière
Remis le 1er décembre 1995
Auteur(s) : Michel Reynaud ; Jean-Philippe Parquet ; Gilbert Lagrue ; Secrétariat d'Etat à la Santé
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Bernard Barataud ; Conseil économique et social
Remis le 1er octobre 2001
Auteur(s) : Sophie Chaillet ; Françoise Perignon ; Direction générale de la Santé
Remis le 1er avril 1995
Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Haut Comité de la Santé publique
Remis le 1er juin 1998
Remis le 21 juin 2001
Auteur(s) : Ministère de la Santé. Mission de concertation pour la rénovation des soins de ville
Remis le 1er juillet 2001