Républiquefrançaise
Soin médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Gilles Duhamel ; Julien Méjane ; Priscilla Piron ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 15 janvier 2017
Communiqué
13 octobre 2017
Déclaration
Rapport d'étude
Auteur(s) : Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
Remis le 1er septembre 2009
Remis le 1er janvier 2007
Remis le 1er septembre 2008
Remis le 1er janvier 2006
Remis le 5 septembre 2016
Remis le 15 septembre 2015
Remis le 1er janvier 2004
Remis le 1er janvier 2005
Remis le 8 septembre 2014