Soin médical

Soin médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Comptes nationaux de la santé - 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le 

Comptes nationaux de la santé - 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le 

Evaluation de la généralisation du tiers payant

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Émilie Fauchier-Magnan  ;  Juliette Roger  ;  Julien Méjane  ;  Louis-Charles Viossat  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, sur le diagnostic, les orientations et les priorités de la stratégie nationale de santé, Paris le 18 septembre 2017.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les dépenses pour la santé des personnes détenues

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Antoine Lefèvre  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

La Sécurité sociale : rapport sur l'application des lois de financement de la Sécurité sociale - Septembre 2017

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Les réseaux de soins

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicolas Durand  ;  Julien Emmanuelli  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport 2011 au Parlement sur les missions d'intérêt général et l'aide à la contractualisation (MIGAC) (Article L. 162-22-13 Code de la sécurité sociale)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les urgences hospitalières

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurence Cohen  ;  Catherine Génisson  ;  René-Paul Savary  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, sur la modernisation du système de santé et la ratification par ordonnance de trois projets de loi sur les professions de santé, Paris le 19 juillet 2017.

Déclaration

Haute autorité de santé - Rapport d'activité 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haute Autorité de santé

Remis le 

Déclaration de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, sur l'autonomie des personnes âgées dépendantes, leur maintien et leur retour à domicile dans le cadre de l'offre médico-sociale, Paris le 4 juillet 2017.

Déclaration

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