Soin médical

Soin médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les réseaux de soins

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicolas Durand  ;  Julien Emmanuelli  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport 2011 au Parlement sur les missions d'intérêt général et l'aide à la contractualisation (MIGAC) (Article L. 162-22-13 Code de la sécurité sociale)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les urgences hospitalières

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurence Cohen  ;  Catherine Génisson  ;  René-Paul Savary  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, sur la modernisation du système de santé et la ratification par ordonnance de trois projets de loi sur les professions de santé, Paris le 19 juillet 2017.

Déclaration

Haute autorité de santé - Rapport d'activité 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haute Autorité de santé

Remis le 

Déclaration de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, sur l'autonomie des personnes âgées dépendantes, leur maintien et leur retour à domicile dans le cadre de l'offre médico-sociale, Paris le 4 juillet 2017.

Déclaration

Interview de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé à France-Inter le 11 juillet 2017, sur l'obligation de vaccination, le prix du tabc et la généralisation du tiers payant chez le médecin.

Interview

Conseil des ministres du 19 juillet 2017. Adaptation du code de la santé publique à Mayotte.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 juillet 2017. Extension et adaptation outre-mer de dispositions de la loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales sur les mesures incitatives au développement de l'offre de soins primaires dans les zones sous-dotées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Noël Cardoux  ;  Yves Daudigny  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées, sur les structures d'accueil d'adultes lourdement handicapés et le lancement de la concertation préparatoire au 4e plan autisme, à Vaucresson le 26 juin 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur le développement de la médecine génomique, sa dimension éthique, et les grandes orientations du plan France Médecine Génomique 2025, à Paris le 17 juillet 2017.

Déclaration

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