Soin médical

Soin médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales sur la pertinence des soins

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Vanlerenberghe  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, sur la prévention et la prise en charge des maladies mentales et les dépenses de santé, Paris le 9 juin 2017.

Déclaration

Rapport 2011 au Parlement sur la convergence tarifaire (Loi 2003 1199 du 18 décembre 2003 de financement de la sécurité sociale pour 2004 modifiée - Titre II Art. 33)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le 

Rapport 2014 au Parlement sur le financement des établissements de santé

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes

Remis le 

Rapport 2015 au Parlement sur le financement des établissements de santé (Loi 2011 1906 du 21 décembre 2011 de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Art. L 162-22-19)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes

Remis le 

Rapport 2011 au Parlement sur la tarification à l'activité - T2A (Loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le 

Rapport 2012 au Parlement sur le financement des établissements de santé (Loi 2011 1906 du 21 décembre 2011 de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Art. L 162-22-19)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

Rapport 2013 au Parlement sur le financement des établissements de santé (Loi 2011 1906 du 21 décembre 2011 de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Art. L 162-22-19)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

La santé et l'accès aux soins : une urgence pour les femmes en situation de précarité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Danielle Bousquet  ;  Geneviève Couraud  ;  Gilles Lazimi  ;  Margaux Collet  ;  Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes

Remis le 

Déclaration de Mme Juliette Méadel, secrétaire d'Etat à l'aide aux victimes, à Europe 1 le 21 avril 2017, sur l'hommage national à venir au policier tué sur les Champs-Elysées, la mise en place d'une cellule d'urgence médico-psychologique à Paris et en Ile-de-France et la sécurisation des bureaux de vote pour l'élection présidentielle.

Interview

Evaluation du 3ème plan autisme dans la perspective de l'élaboration d'un 4ème plan

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claire Compagnon  ;  Delphine Corlay  ;  Gilles Pétreault  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 

L'évolution des modes de financement des établissements de santé - Une nouvelle échelle de valeur

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Véran  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

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