Souverainete nationale

Souverainete nationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l’espace fiscal européen

Auteur(s) : Xavier Paluszkiewicz - Frédérique Dumas - Assemblée nationale. Commission des Affaires européennes

Date de remise :

Discours

Déclarations de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, et de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, sur la souveraineté nationale et le Covid-19, à l'Assemblée nationale le 19 mai 2020.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclarations de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la Transition écologique et solidaire, et de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, sur les leçons de la crise sanitaire, à l'Assemblée nationale le 20 mai 2020.

Intervenant(s) :

  • Agnès Pannier-Runacher - Secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
  • Brune Poirson - Secrétaire d'État auprès du ministre de la transition écologique et solidaire

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur sa volonté de reconstruire une souveraineté nationale et européenne pour la production de biens essentiels (masques, respirateurs, gel hydroalcoolique) pour lutter contre l'épidémie de COVID-19, Saint-Barthélemy-d'Anjou, le 31 mars 2020.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport d'information (...) sur le projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère du numérique

Auteur(s) : Christine Hennion - Assemblée nationale. Commission des Affaires européennes

Date de remise :

Discours

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les modalités d'exercice de la souveraineté juridique dans les relations économiques et interentreprises, à Paris le 27 juin 2019.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 6 juin 2018. Convocation des électeurs et organisation de la consultation sur l'accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Extraits de la déclaration de M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'Etat au numérique, sur les grandes orientations de la politique du numérique, au Sénat le 25 juillet 2017.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales chargée de la biodiversité, sur la réaffirmation de la souveraineté de la France sur l'île de Clipperton, à l'Assemblée nationale le 24 novembre 2016.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Tribune de M. Manuel Valls, Premier ministre, dans "Les Echos" du 23 novembre 2016, sur les tentations du retour au protectionnisme et à l'isolationnisme, les déceptions engendrées par la construction européenne et les réponses à apporter, intitulée "Réparer les dégâts de la mondialisation".

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur l'envoi de missions de la Marine nationale en vue d'une neutralisation des stocks de munitions sur l'île de la Passion, communément nommée Ile de Clipperton, la mise à l'étude d'une modification de son statut juridique et de l'implantation d'une station scientifique, à Paris le 9 juin 2016.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Interview de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, à France Inter le 8 octobre 2015, sur la mise en place d'une politique de contrôle des flux migratoires aux frontières extérieures de l'Union européenne, l'accueil des migrants relevant du statut de l'asile et les déchéances récentes de la nationalité française.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Retour en haut de page