Souveraineté nationale

Souveraineté nationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, à BFM Business le 3 décembre 2021, sur la prospection de minéraux stratégiques et la hausse des prix de l'électricité.

Interview

Déclaration de M. Clément Beaune, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, en réponse à une question sur l'Etat de droit en Pologne, à l'Assemblée nationale le 26 octobre 2021.

Conférence de presse

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l’espace fiscal européen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Xavier Paluszkiewicz  ;  Frédérique Dumas  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclarations de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, et de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, sur la souveraineté nationale et le Covid-19, à l'Assemblée nationale le 19 mai 2020.

Conférence de presse

Déclarations de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la Transition écologique et solidaire, et de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, sur les leçons de la crise sanitaire, à l'Assemblée nationale le 20 mai 2020.

Conférence de presse

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur sa volonté de reconstruire une souveraineté nationale et européenne pour la production de biens essentiels (masques, respirateurs, gel hydroalcoolique) pour lutter contre l'épidémie de COVID-19, Saint-Barthélemy-d'Anjou, le 31 mars 2020.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur le projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère du numérique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christine Hennion  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les modalités d'exercice de la souveraineté juridique dans les relations économiques et interentreprises, à Paris le 27 juin 2019.

Déclaration

Conseil des ministres du 6 juin 2018. Convocation des électeurs et organisation de la consultation sur l'accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie.

Communiqué

Extraits de la déclaration de M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'Etat au numérique, sur les grandes orientations de la politique du numérique, au Sénat le 25 juillet 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales chargée de la biodiversité, sur la réaffirmation de la souveraineté de la France sur l'île de Clipperton, à l'Assemblée nationale le 24 novembre 2016.

Déclaration

Tribune de M. Manuel Valls, Premier ministre, dans "Les Echos" du 23 novembre 2016, sur les tentations du retour au protectionnisme et à l'isolationnisme, les déceptions engendrées par la construction européenne et les réponses à apporter, intitulée "Réparer les dégâts de la mondialisation".

Article Tribune

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