Souveraineté nationale

Souveraineté nationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée en Moldavie, du 4 au 8 octobre 1999

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Dulait  ;  André Boyer  ;  André Rouvière  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er janvier 1999

Rapport fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée au Kazakhstan et en Ouzbékistan du 7 au 14 avril 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Xavier de Villepin  ;  André Dulait  ;  André Boyer  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er janvier 2001

Une industrie de défense européenne permet-elle à la France de marier les objectifs d'une stratégie de compétitivité globale et de la défense nationale ? : rapport de 1ère phase

Rapport interne

Auteur(s) :  Institut des hautes études de défense nationale

Remis le  1er décembre 1999

Article de M. Jean-Pierre Chevènement, président du Mouvement des citoyens, ancien ministre de la défense, dans "Profession Politique" du 16 décembre 1994, sur la défense européenne et le rôle de l'OTAN.

Article

Résolution adoptée par le congrès constitutif du Mouvement des citoyens des 3, 4 et 5 décembre 1993, intitulée "L'autre politique", et interventions de M. Jean-Pierre Chevènement, président du Mouvement des citoyens, le 5 décembre, publiées dans "La Lettre de République Moderne" de décembre 1993 et dans "Citoyens actualités" de janvier 1994.

Article Déclaration Littérature grise Périodique

Interview de M. Philippe Séguin, président de l'Assemblée nationale, dans "Le Parisien" le 19 novembre 1993 et texte de l'exposé des motifs du projet de réforme constitutionnelle sur l'immunité parlementaire, paru dans "Le Monde" du 8 décembre 1993, sur ses propositions de modifications de la Constitution, les relations entre le gouvernement et l'Assemblée nationale, le travail parlementaire.

Article Interview

Déclaration de M. Jean-Pierre Chevènement, président du Mouvement des citoyens, le 2 mai 1993 lors des assises nationales du Mouvement des citoyens, sur la ligne politique, l'analyse politique et le programme du Mouvement des citoyens-parue dans "La Lettre de République moderne" de mai 1993.

Article Déclaration

Interviews de M. Charles Pasqua, président du groupe RPR au Sénat, dans "Le Figaro" le 4 août à RTL le 7 et à Antenne 2 le 28 août, à Europe 1 le 2 et le 3 septembre 1992, sur les raisons de son engagement en faveur du non au Traité de Maastricht.

Article Interview

Interview de M. Alain Juppé, secrétaire général du RPR, à RTL le 23 juillet et article dans "Le Monde" du 24 juillet 1992, en faveur de la ratification du traité sur l'Union européenne, intitulé "Oui tout simplement".

Article Interview

Interview de M. François Mitterrand, Président de la République, accordée au quotidien néerlandais " NRC Handelsblad", sur la construction économique et politique de l'Europe, la coopération européenne en matière de défense, Paris, le 2 février 1984.

Article Interview

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