SROS

SROS : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre délégué à la santé, sur le bilan de l'application du plan périnatalité mis en place en 1998, Deauville le 29 septembre 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Gillot, secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés, sur l'organisation hospitalière dans le cadre de la loi de 1991 et l'ensemble des outils de coopération, de contractualisation et d'évaluation pour l'élaboration des schémas régionaux d'organisation sanitaire, Angoulème le 19 mai 2000.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Gillot, secrétaire d 'Etat à la santé et aux handicapés, sur la situation sanitaire dans les départements, notamment la décentralisation de l'accès aux soins et la politique hospitalière, Tournon le 15 avril 2000.

Déclaration

Déclarations de Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale, à l'Assemblée nationale le 27 octobre et au Sénat le 12 novembre, et sur les mesures relatives à la politique familiale, au Sénat le 4 novembre 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre de la santé et des solidarités, sur les grandes orientations du Plan Hôpital 2012, Paris le 13 février 2007.

Déclaration

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre de la santé et des solidarités, sur, les missions des CHU, la démographie médicale hospitalière et la réduction des dépenses de santé, Marseille le 19 janvier 2007.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire et président de l'UMP, sur le statut et la professionnalisation des pompiers, Pau le 7 octobre 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 11 février 2004. La mise en oeuvre du plan Hôpital 2007.

Communiqué

« Secours à personne »

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Olivier Diederichs  ;  Jean-Marie Paulot  ;  Huguette Mauss  ;  Vincent Maymil  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2006

La Sécurité sociale - Septembre 2006

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

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