Syndicat

Syndicat : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La reconnaissance et la valorisation des compétences des représentants du personnel et des mandataires syndicaux

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Dominique Simonpoli  ;  Ministère du Travail

Remis le 

Repérer, prévenir et lutter contre les discriminations syndicales

Avis

Auteur(s) :  Lionel Marie  ;  Jean-François Pilliard  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Conditions de travail - Bilan 2015

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale du travail

Remis le 

Conseil des ministres du 5 avril 2017. La représentativité syndicale.

Communiqué

Interview de M. Jean-Jacques Urvoas, garde des sceaux, ministre de la justice, avec BFMTV et RMC le 26 octobre 2016, sur les relations entre juges et policiers et sur la radicalisation en prison.

Interview

Conditions de travail - bilan 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale du travail

Remis le 

Conditions de travail - Bilan 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale du travail

Remis le 

La négociation collective en 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale du travail

Remis le 

Interview de M. Stéphane le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, à "France Info", le 22 juin 2016, sur le droit de manifester, la sécurité à assurer lors des manifestations, le recours à l'article 49.3 de la Constitution lors du débat sur la réforme du code du travail.

Interview

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur le nouvel itinéraire de la manifestation du 23 juin 2016, à Paris le 22 juin 2016.

Déclaration

Interview de M. Manuel Valls, Premier ministre, avec France Inter le 15 juin 2016, sur la lutte contre le terrorisme et sur la violence pendant les manifestations contre la loi travail.

Interview

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur le paritarisme

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arnaud Richard  ;  Jean-Marc Germain  ;  Assemblée nationale

Remis le 

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