Syndicat

Syndicat : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conditions de travail - Bilan 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale du travail

Remis le 

La négociation collective en 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale du travail

Remis le 

Interview de M. Stéphane le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, à "France Info", le 22 juin 2016, sur le droit de manifester, la sécurité à assurer lors des manifestations, le recours à l'article 49.3 de la Constitution lors du débat sur la réforme du code du travail.

Interview

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur le nouvel itinéraire de la manifestation du 23 juin 2016, à Paris le 22 juin 2016.

Déclaration

Interview de M. Manuel Valls, Premier ministre, avec France Inter le 15 juin 2016, sur la lutte contre le terrorisme et sur la violence pendant les manifestations contre la loi travail.

Interview

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur le paritarisme

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arnaud Richard  ;  Jean-Marc Germain  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Le développement de la culture du dialogue social en France

Avis

Auteur(s) :  Luc Bérille  ;  Jean-François Pilliard  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Propositions pour le droit du renouvellement et de l'extinction des conventions et accords collectifs de travail

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Cesaro  ;  Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social

Remis le 

Proposition de feuille de route pour les organisations professionnelles d'employeurs et les organisations syndicales de salariés vers une nouvelle structuration des branches professionnelles

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patrick Quinqueton  ;  Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social

Remis le 

Interview de M. François Hollande, Président de la République, avec RTL le 19 octobre 2015, sur les relations sociales, la situation à Air france, la politique économique du gouvernement et sur les questions de sécurité.

Interview

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le chantier naval de STX France, à Saint-Nazaire le 13 octobre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la politique sociale au sein de l'Union européenne, à Paris le 29 septembre 2015.

Déclaration

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