Taxe

Taxe : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Présentation par M. Bruno Durieux, ministre chargé de la santé d'un dossier sur la politique de régulation contractuelle pour la qualité des soins, le 17 décembre 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Chirac, président du RPR, sur le projet environnement du RPR, suivie du projet lui-même, Paris le 19 jun 1991.

Déclaration Littérature grise

Déclaration de M. Louis Mermaz, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur les débouchés et la compétitivité de la production de blé, et l'avenir de la filière céréalière, Paris le 4 octobre 1990.

Déclaration

Déclaration de M. François Doubin, ministre chargé du commerce et de l'artisanat, sur les mesures en faveur de l'apprentissage et des entreprises artisanales, Caen le 7 mai 1990.

Déclaration

Déclarations de M. Michel Delebarre, ministre de l'équipement du logement des transports et de la mer, à Paris devant la presse le 5 octobre et à l'Assemblée nationale le 30 octobre 1989, sur le budget 1990 pour l'équipement, le logement, les transports et la mer.

Déclaration Dossier Littérature grise

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture, sur le rôle et les actions depuis dix ans du Fonds de soutien aux variétés chanson et jazz, Bourges le 18 avril 1996.

Déclaration

Projet de déclaration de politique générale de M. Roger Fauroux, ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, sur la crise du Golfe Persique et ses conséquences sur la politique économique et sociale, au Conseil économique et social le 25 septembre 1990.

Déclaration

Interviews de M. Brice Lalonde, secrétaire d'Etat chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, dans "Le Point" du 10 et dans "Le Parisien" et "Le Figaro" du 12 septembre 1990, sur le problème de la pollution automobile, le diesel, et la proposition d'interdire l'importation des grosses cylindrées allemandes.

Article Interview

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur la politique touchant l'exploitation agricole, le secteur coopératif, la PAC et le développement agricole, Paris le 1er juin 1989.

Déclaration

1er juin 1989

CM. 21 mars 1984 La troisième tranche du fonds spécial de grands travaux.

Communiqué

CM. 31 août 1983 La 2ème tranche du Fonds Spécial des Grands travaux.

Communiqué

CM. 11 mai 1983 Taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers.

Communiqué

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