Républiquefrançaise
Technique médicale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Françoise Brun-Vézinet ; Janine Goujard ; Patrick Hervé ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Remis le 1er février 1998
Déclaration
28 janvier 2003