Républiquefrançaise
Technique médicale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Claude Sureau ; Roger Henrion ; Comité national technique de l'Échographie de Dépistage prénatal
Remis le 1er avril 2005
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Sylvie Desmarescaux ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Remis le 1er janvier 2003
Rapport interne
Auteur(s) : Daniel Nicolle ; Direction de l'Hospitalisation et de l'Organisation des Soins
Remis le 1er octobre 2001
Rapport d'étude
Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Remis le 1er janvier 1996
Auteur(s) : Jean-François Mattei ; Ministère du Travail et des Affaires sociales ; Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale
Remis le 1er décembre 1996
Auteur(s) : Jacques Domergue ; Henri Guidicelli ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er février 2003
Auteur(s) : Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Remis le 1er avril 1996
Auteur(s) : Sophie Chaillet ; Françoise Perignon ; Direction générale de la Santé
Remis le 1er avril 1995
Auteur(s) : Bernard Charles ; Alain Claeys ; Assemblée nationale
Remis le 1er janvier 2001
Avis
Auteur(s) : Donat Decisier ; Conseil économique et social
Remis le 1er février 1999
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Marie-Laure Lagardère ; Hélène Strohl ; Bernard Even ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er mars 1998
Auteur(s) : R Baylet ; O. Bellon ; P. Brunet ; Direction des Hôpitaux
Remis le 1er janvier 1998