Technologie nouvelle

Technologie nouvelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les robots et la loi - Compte rendu de l'audition publique du 10 décembre 2015 et de la présentation des conclusions du 3 mars 2016

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Bruno Sido  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la politique du handicap, à Paris le 19 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur la reconquête de la biodiversité en ville, à la Cité des sciences et de l'industrie, à Paris le 18 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur les moyens d'accélérer le développement de l'économie circulaire, Paris le 27 avril 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 6 avril 2016. Emplois de de la croissance verte, technologies vertes et territoires à énergie positive.

Communiqué

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en réponse à une question sur la lutte contre la pollution de la mer Méditerranée, à l'Assemblée nationale le 29 mars 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 30 mars 2016. Le plan numérique pour l'éducation

Communiqué

Déclaration de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, sur les actions de l'Etat en faveur de la filière bois, notamment dans le secteur de la construction, à Paris le 22 février 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur la réglementation de l'exploitation du gaz de schiste par fracturation, à l'Assemblée nationale le 16 février 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur la lutte contre le terrorisme et la délinquance, les recrutements au sein de la police et de la Gendarmerie nationales, le projet de loi relatif à la procédure pénale et les objectifs du Service zonal de recherches et d'appui (SZRA), à Metz le 12 février 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 10 février 2016. Réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve d'obligations.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 28 janvier 2016, sur le bilan de la réunion entre le gouvernement et les fédérations représentatives des taxis.

Communiqué

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