Républiquefrançaise
Technologie nouvelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'étude
Auteur(s) : Forum des Droits sur l'Internet
Remis le 1er février 2004
Rapport officiel
Auteur(s) : Ministère de l'Industrie ; Ministère de l'Outre-mer
Remis le 1er juin 2004
Rapport d'activité
Auteur(s) : Autorité de Régulation des Télécommunications
Remis le 1er juillet 2004
Auteur(s) : Jean-Pierre Dardayrol ; Didier Laval ; Frédéric Platet ; Jean-Gabriel Remy ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remis le 1er septembre 2004
Auteur(s) : Jean-Michel Yolin ; Conseil général des Mines ; Conseil général des Technologies de l'Information
Remis le 1er janvier 2004
Auteur(s) : Jean-Jacques Sanvert ; Inspection générale de l'Industrie et du Commerce
Remis le 1er novembre 2003
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean-Louis Lorrain ; Daniel Raoul ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 1er mai 2004
Auteur(s) : Thierry Chambolle ; Florence Méaux ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ministère de l'Ecologie et du Développement durable ; Ministère de l'Industrie ; Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies
Auteur(s) : Philippe Aghion ; Elie Cohen ; Conseil d'analyse économique
Auteur(s) : Claude Saunier ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 1er avril 2004
Auteur(s) : Nicolas Curien ; Pierre-Alain Muet ; Conseil d'analyse économique
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Anne Magnant ; Délégation générale à la Langue française
Remis le 1er janvier 1996