Républiquefrançaise
Technologie nouvelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Paul Quilès ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées
Remis le 1er janvier 2001
Rapport d'étude
Auteur(s) : Claude Jolly ; Ministère de l'Education nationale. Sous-direction des bibliothèques et de la documentation
Remis le 1er juillet 2000
Auteur(s) : Délégation interministérielle à la Réforme de l'Etat
Remis le 1er mai 2000
Auteur(s) : Maurice Blin ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne
Auteur(s) : Arthur Paecht ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées
Remis le 1er janvier 2000
Rapport officiel
Auteur(s) : Bruno Lasserre ; Philippe Chantepie ; Olivier Japiot ; Commissariat général du Plan
Auteur(s) : Jean-Michel Yolin ; Conseil général des Mines ; Conseil général des Technologies de l'Information
Remis le 1er novembre 2005
Auteur(s) : Forum des Droits sur l'Internet
Remis le 1er juin 2005
Auteur(s) : Alain Billon ; Jean-Loup Dupont ; Jacques Haudebourg ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Alain Billon ; Jean-Loup Dupont ; Gérard Ghys ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Remis le 1er janvier 2004
Auteur(s) : Sylvie Benard ; Bernard Benyamin ; Commissariat général du Plan
Auteur(s) : Anne Veitl ; Ministère de la culture