Télécommunications

Télécommunications : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur le budget 2001 de l'industrie et ses priorités :effort pour l'innovation, amélioration de la compétitivité des entreprises, accompagnement des mutations industrielles et poursuite d'une politique énergétique cohérente, à l'Assemblée nationale, le 16 novembre 2000.

Déclaration

CM. 7 juillet 1982 Les nouvelles techniques de la communication audiovisuelle.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur les conséquences pour le personnel de l'externalisation de certaines tâches jusqu'alors assurées par le ministère de la défense, Bram (Aude) le 12 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 03 Novembre 1988 Le lancement du satellite de télédiffusion directe.

Communiqué

Rapport du groupe de travail sur les perspectives du secteur des télécommunications en France et en Europe - Deuxième phase : propositions

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pascal Faure  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le  1er juillet 2007

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur le bilan et les perspectives d'évolution de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Retailleau  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Bilan et pistes d'optimisation des coûts de maintenance du système de radiocommunications sécurisées Acropol : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Louis Bechir  ;  Frédéric Platet  ;  Damien d'Ozouville  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général des Technologies de l'Information  ;  Contrôle général des Armées

Remis le 

Rapport d'étape du groupe de travail sur les perspectives du secteur des télécommunications en France et en Europe

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pascal Faure  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le 

Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 15e rapport d'activité 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de Contrôle des Interceptions de Sécurité

Remis le 

Les autoroutes de l'information

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gérard Théry  ;  Alain Bonnafé  ;  Premier ministre

Remis le 

Les technologies de l'information et de la communication au coeur de la société de la connaissance - Plateforme de propositions pour dynamiser la compétitivité, la croissance et l'emploi

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le 

Gratuité des temps d'attente des centres de relation client

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Varenne  ;  Frédéric Platet  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le 

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