Républiquefrançaise
Télécommunications : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'activité
Auteur(s) : Autorité de Régulation des Télécommunications
Remis le 1er janvier 1999
Remis le 1er janvier 2001
Remis le 1er janvier 2002
Auteur(s) : Commission nationale de Contrôle des Interceptions de Sécurité
Remis le 1er mai 2004
Rapport d'étude
Auteur(s) : Christian Stoffaes ; Ministère des Affaires européennes
Remis le 1er juillet 2003
Auteur(s) : Alain Costes ; Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies
Remis le 1er mars 2003
Rapport officiel
Auteur(s) : Paul Champsaur ; Ministère de la Poste, des Télécommunications et de l'Espace
Remis le 1er avril 1996
Auteur(s) : Michel Didier ; Jean-Hervé Lorenzi ; Conseil d'analyse économique
Remis le 1er avril 2002
Rapport interne
Auteur(s) : Institut francais d'Opinion publique ; Direction générale des Postes et Télécommunications
Remis le 1er février 1996
Avis
Auteur(s) : François Ailleret ; Conseil économique et social
Remis le 1er décembre 2001
Auteur(s) : Jean-François Abramatic ; Secrétariat d'Etat à l'Industrie
Auteur(s) : Frédéric Platet ; Jacques Pouliquen ; Jacques Pomonti ; Secrétariat d'Etat à l'Industrie ; Conseil général des Technologies de l'Information
Remis le 1er janvier 2000