Télédiffusion

Télédiffusion : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur les réalisations du Centre national d'études spatiales depuis quarante ans, son rôle dans la conquête de l'espace et comme pierre angulaire de la politique spatiale européenne, Paris le 18 décembre 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 19 Août 1992 La participation des athlètes français aux jeux olympiques de Barcelone.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 Avril 1989 Politique en matière de télédiffusion.

Communiqué

Action du ministère pour le développement des nouvelles technologies dans le milieu professionnel

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-François Janin  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 2000

Rapport d'information (...) sur le nouveau cadre européen des communications électroniques : quelle régulation pour quels équilibres ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Boulaud  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Relations entre télédiffuseurs et filière musicale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Véronique Cayla  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er janvier 2005

Pour une réforme de l'audiovisuel

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Moinot  ;  Premier ministre

Remis le 

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