Téléphone

Téléphone : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 22 novembre 2023. Ratification de l'ordonnance relative à l'accessibilité des personnes sourdes, malentendantes, sourdaveugles et aphasiques aux services téléphoniques.

Communiqué

Accessibilité téléphonique : pour un choc de simplification – Rapport de la mission de préfiguration d'une solution universelle

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jérémie Boroy  ;  Anthony Colombani  ;  Secrétariat d’État chargé des Personnes handicapées  ;  Direction interministérielle de la transformation publique

Remis le 

Interview de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État chargée des personnes handicapées, à RTL le 6 octobre 2020, sur les mesures d'accompagnement des aidants (permanences téléphoniques, maisons de répit).

Interview

Rapport déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la couverture mobile et numérique du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Bothorel  ;  Laure de La Raudière  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport au Parlement sur l'électro-hypersensibilité en application de l’article 8 de la loi n° 2015-136 du 9 février 2015 relative à la sobriété, à la transparence, à l'information et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère du Travail  ;  Ministère des solidarités et de la santé  ;  Ministère de la transition écologique et solidaire

Remis le 

Déclaration de M. Édouard Philippe, Premier ministre, sur les mesures destinées à prévenir les violences conjugales, à protéger les victimes et à prendre en charge les auteurs de violences, à Paris le 25 novembre 2019.

Conférence de presse

Rapport d'activité 2019 de l'Arcep

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Déclaration de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, sur le renforcement des droits des consommateurs en matière de démarchage téléphonique, à l'Assemblée nationale le 6 décembre 2018.

Déclaration

Déclaration de M. Julien Denormandie, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la cohésion des territoires, sur les efforts du gouvernement en faveur du développement du téléphone fixe et mobile, à Paris le 29 mai 2018.

Déclaration

Rapport d'activité de l'ARCEP 2018

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

L'amélioration de la qualité du renseignement administratif des usagers par téléphone

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'Orientation de l'Édition publique et de l'Information administrative

Remis le 

Interview de Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice, avec BFMTV/RMC le 5 janvier 2018, sur les droits de l'homme en Turquie, la politique d'immigration, le jugement des djihadistes français, la radicalisation en prison, la consommation de cannabis et la Justice et sur la lutte contre les violences sexuelles.

Interview

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