Téléphone mobile

Téléphone mobile : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité de l'ARCEP 2018

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Amélioration de l'information administrative en mobilité - Recommandations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'Orientation de l'Édition publique et de l'Information administrative

Remis le 

Interview de Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice, avec BFMTV/RMC le 5 janvier 2018, sur les droits de l'homme en Turquie, la politique d'immigration, le jugement des djihadistes français, la radicalisation en prison, la consommation de cannabis et la Justice et sur la lutte contre les violences sexuelles.

Interview

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les grandes orientations du plan Aménagement numérique du territoire, à Cahors le 14 décembre 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les nouvelles mesures prises en matière de sécurité routière, à Paris le 9 janvier 2018.

Déclaration

Interview de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, à RTL le 27 novembre 2017, sur le harcèlement sexuel dans les transports en commun, l'entretien du réseau routier et le statut des exploitants de voitures de transport avec chauffeur (VTC).

Interview

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur les contributions des Assises de la mobilité et du Conseil d'orientation des infrastructures à la future loi de programmation sur les transports, à Marseille le 10 octobre 2017.

Déclaration

Extraits de la déclaration de M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'Etat au numérique, sur les grandes orientations de la politique du numérique, au Sénat le 25 juillet 2017.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur la couverture numérique du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Patrick Chaize  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Le brouillage des communications électroniques : enjeux, limites et solutions - Compte rendu de l'audition publique du 14 juin 2016 et de la présentation des conclusions du 9 novembre 2016

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Bruno Sido  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur les objets connectés

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Corinne Erhel  ;  Laure de La Raudière  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur le bilan de la politique spatiale au cours du quinquennat et le développement du marché du spatial, à Courcouronnes le 9 janvier 2017.

Déclaration

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